Module 5 étape 1 : Finance, fiscalité & droit du travail - Comment cadrer le télétravail ?

A quoi ressemblera l’organisation de votre entreprise dans 6 mois ? Et dans 3 ans ? Flexibilité, accompagnement et bien-être : vos salariés vous attendent sur de nombreux sujets. Mais vous n’avez pas toutes les réponses !  

Par exemple, comment :

• cadrer le départ en province d’un salarié ? 

• allouer des budgets pour les équipements en télétravail, les teambuildings ? 

• assurer la sécurité des données à distance ?

• réorganiser vos bureaux pour vous adapter aux nouveaux usages tout en assurant la cohésion sociale ? 

Nos équipes travaillent depuis 18 mois sur les fondements d’une organisation du travail flexible et durable. 34 RH. 17 juristes. 9 gestionnaires financiers. Aujourd’hui, ils reviennent sur leur expérience et partagent avec vous ce qui a marché (et échoué) dans notre politique de télétravail.

Étape 1 : cadrer l’approche juridique du télétravail

Introduction et administratif

Faut-il obligatoirement négocier une charte de télétravail ?

• → Oui. Fixez-y les conditions de passage en télétravail et un retour à un contrat sans télétravail.  Notez-y les modalités de contrôle du temps de travail ou de régularisation de la charge de travail. Vous pouvez ajouter une mention dans le contrat de vos salariés ou leur envoyer un avenant en ce sens.

Faut-il modifier vos contrats de travail ? Par exemple, indiquer noir sur blanc le lieu ou les lieux depuis lequel/lesquels vos salariés télétravailleront ?

• → Non. Cependant, en cas d’absence de charte de télétravail, vous devez obtenir le consentement du salarié au télétravail.

Assurance et couverture 

• Est-ce que votre assurance d’entreprise (les polices responsabilité civile professionnelle, tous risques informatiques et Cyber par exemple) couvre bien les situations de télétravail ?

• Comment assurer la sécurité des données à distance ? Vos salariés doivent-ils n’aller que dans des lieux de travail qui remplissent certains critères, qui leur ont été communiqués ? 

• Comment faire en cas d’accident de travail sur le lieu de télétravail des salariés ?

Conditions et avantages 

• Comment vous assurer que vos salariés travaillent dans de bonnes conditions depuis leur domicile ?

• Les salariés en télétravail conservent-ils pour leurs jours de télétravail leurs tickets restaurants ?

• Offrir à vos salariés la possibilité de télétravailler, c’est aussi souvent leur permettre de s’installer plus loin des bureaux : qu'en est-il de la prise en charge de l’abonnement de transport obligatoire pour l’employeur ?

Départ à l’étranger et fiscalité

• Comment cadrer les départs à l’étranger de vos collaborateurs ?

Pour voir les réponses sur le droit du travail, consultez notre FAQ.

Étape 2 : définir vos budgets et compensations financières

• Comment chiffrer les impacts du télétravail ? 

• Comment fixer des budgets pour les équipements ?

• Comment déterminer des indemnités de déplacement pour les personnes qui partent vivre en province ?

• Quels coûts pour quelles typologies de profils de travailleurs ?

• Quels budgets annexes (teambuildings, etc.) ? 

Pour voir les réponses sur les aspects financiers, consultez notre FAQ.

Étape 3 : trouver un compromis pour des bureaux entre convivialité et rationalisation des coûts

• Comment penser l’occupation et la taille de vos bureaux ? 

• Comment limiter les coûts ?

• Quels nouveaux espaces de travail créer ?

• Comment maintenir la cohésion ?

• Quels espaces de vie et bien-être ?  

Pour voir les réponses sur la réorganisation des bureaux, consultez notre FAQ.